Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet METALBAC l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Société : METALBAC
Forme juridique : SARL
Capital social : 203 000
Siège social : ZA Champs Gilbard 89240 Pourrain
Numéro d’immatriculation : 51059974900023
Numéro de TVA intracommunautaire : FR91510599749
Adresse email : contact@metalbac.fr
Téléphone : 03 86 41 88 14
Directeur de la publication : Guillaume Roiron
Mise en ligne du site internet : 01/10/2026
Hébergeur & Développement
Société : Communik & Vous
Adresse : 6 place de l’hôtel de ville
Téléphone : 09 74 97 22 71
Site internet : communik-vous.com
Logo et Photos
Crédits photos : Communik&Vous, Freepik,
Création graphique :
Conditions d’utilisation
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
SARL METALBAC met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies : Le site www.metalbac.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes : Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SARL METALBAC ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SARL METALBAC. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de SARL METALBAC, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SARL METALBAC se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.metalbac.com
SARL METALBAC s’efforce de fournir sur le site www.metalbac.com des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.metalbac.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.metalbac.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@metalbac.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL METALBAC.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site www.metalbac.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL METALBAC. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr), le site internet www.metalbac.com étant un site vitrine, et non un site marchand.
Litiges :
Les présentes conditions du site www.metalbac.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. Pour plus d’informations sur nos conditions générales de vente, merci de nous en faire la demande par email à contact@metalbac.fr ou cliquer sur le client suivant : CGV
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.metalbac.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Utilisation de formulaire sur le site Internet
Lorsque vous envoyez un formulaire via notre site Internet, les informations saisies seront conservées et sécurisées sur notre site Internet pour une durée maximale de 12 mois. Par l’envoi de formulaire vous consentez de votre plein grès à nous transmettre les données personnelles que vous avez saisie. Votre adresse IP sera enregistré en plus des données personnelles saisie afin de pouvoir éventuellement répondre à des réquisition de la justice.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de limitation du traitement, de portabilité et d’effacement.
Votre demande doit être adressée au responsable du site, par email à l’adresse contact@metalbac.fr
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site METALBAC implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site METALBAC sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Droits d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’entreprise METALBAC ou de tiers ayant autorisé METALBAC à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation non autorisée est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Gestion des données personnelles
METALBAC s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site METALBAC, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement : Guillaume Roiron
Adresse : ZA Champs Gilbard 89240 Pourrain
Email : contact@metalbac.fr
Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, opposition, suppression, portabilité, limitation), vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@metalbac.fr.
Contenu du site
METALBAC décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service. METALBAC se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé, conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou modification non autorisée constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites.
Gestion des cookies
Le site METALBAC utilise des cookies pour améliorer votre expérience. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur ou en utilisant le bandeau prévu à cet effet.
Liens Hypertextes
Le site METALBAC contient des liens hypertextes vers d’autres sites. METALBAC ne peut être tenue pour responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.
Le site METALBAC autorise la mise en place de liens hypertextes vers son contenu sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking ») et de mentionner la source. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. METALBAC se réserve le droit de s’opposer à tout établissement de lien.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site METALBAC est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Auxerre.
Accès au site
L’utilisateur du site METALBAC reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. METALBAC ne saurait être tenue responsable des dommages pouvant résulter de l’utilisation du site, notamment des incompatibilités matérielles ou logicielles.
Protection des données personnelles
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de l’entreprise METALBAC. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@metalbac.fr.
Formulaires
Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale. Les destinataires des données sont METALBAC. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez exercer vos droits en contactant : contact@metalbac.fr.
Contact
Pour toute question ou information concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter par mail : contact@metalbac.fr
Ces mentions légales sont mises à jour régulièrement afin de respecter les évolutions légales et réglementaires.
Dernière mise à jour : 01/10/2026